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Marques déposées par HOMO Xavier
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Collection Quartiers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Collection Quartiers
HOMO Xavier

Numéro de dépôt :
3762967
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2020
Collection Quartiers de HOMO Xavier

Présentation de la marque Collection Quartiers

Déposée le 31 août 2010 par HOMO Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Collection Quartiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est HOMO Xavier domicilié(e) 10 Villa des Sablons - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOMO Xavier domicilié(e) 10 Villa des Sablons - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque Collection Quartiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collection Quartiers est expirée depuis le 31 août 2020.


HOMO Xavier - 10 Villa des Sablons - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


HOMO Xavier - 10 Villa des Sablons - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551395 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo.